{"id":9273,"date":"2020-12-15T00:54:40","date_gmt":"2020-12-14T23:54:40","guid":{"rendered":"https:\/\/www.jefklak.org\/?p=9273"},"modified":"2021-01-27T11:15:09","modified_gmt":"2021-01-27T10:15:09","slug":"une-bombe-judiciaire-a-retardement","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/cloud.jefklak.org\/wordpress\/2020\/12\/15\/une-bombe-judiciaire-a-retardement\/","title":{"rendered":"Une bombe judiciaire \u00e0 retardement"},"content":{"rendered":"
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En 2016, Max a particip\u00e9 \u00e0 un blocage contre la loi Travail. Ce jour-l\u00e0, il est interpell\u00e9 pour un p\u00e9tard qu’il n’a pas lanc\u00e9. La presse s’en m\u00eale, la machine r\u00e9pressive s’emballe et dix policiers se plaignent opportun\u00e9ment d’acouph\u00e8nes. S’en suivent proc\u00e8s au p\u00e9nal et proc\u00e8s au civil. Le 8 d\u00e9cembre 2020, un tribunal vient de condamner Max \u00e0 verser 82 000 euros de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 ces policiers.<\/p>\n

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Cet article est issu du septi\u00e8me num\u00e9ro de la revue papier Jef Klak<\/em>, \u00ab Terre de feu \u00bb, qui traitera des feux qui couvent<\/em> et sera disponible en librairie \u00e0 partir du 15 janvier 2021.<\/p>\n<\/div>\n

Images : Denys Moreau \/ denysmoreau.com<\/a><\/p>\n

La d\u00e9tonation<\/h3>\n

Printemps 2016. Le gouvernement Valls tente d\u2019imposer une r\u00e9forme du droit du travail dite loi Travail, ou loi El Khomri \u2013 du nom de la ministre du Travail \u2013, qui facilite les licenciements, affaiblit les syndicats et permet aux entreprises de moduler unilat\u00e9ralement le temps de travail de leurs salari\u00e9\u00b7es. Le projet de loi est contest\u00e9 jusque dans les rangs du Parti socialiste.<\/p>\n

D\u2019immenses manifestations ont lieu un peu partout en France. Devant les d\u00e9fil\u00e9s syndicaux habituels apparaissent d\u2019in\u00e9dits \u00ab \u2005cort\u00e8ges de t\u00eate\u2005 \u00bb chamarr\u00e9s et bien d\u00e9cid\u00e9s \u00e0 ne pas se laisser contenir par la police. Dans des dizaines de villes, des occupations de places baptis\u00e9es Nuits debout se poursuivent soir apr\u00e8s soir. Les blocages et op\u00e9rations p\u00e9ages gratuits se multiplient.<\/p>\n

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2 juin 2016<\/span>. Toulouse. C\u2019est un jeudi de manif\u2019, et comme tous les jeudis de manif\u2019, l\u2019Assembl\u00e9e de lutte 31, conjointement avec la CGT, lance un appel \u00e0 action 1<\/sup><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n

Max habite depuis peu \u00e0 Douarnenez, o\u00f9 il ne se passe pas grand-chose contre la loi Travail. Alors il participe comme il peut au mouvement\u2005: une AG \u00e0 Brest, une manif\u2019 \u00e0 Quimper, parfois il pousse jusqu\u2019\u00e0 Rennes. Il se rend aussi r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 Toulouse, o\u00f9 habite Julie, son amie. Deux semaines auparavant, le 19 mai, il avait d\u00e9j\u00e0 particip\u00e9 \u00e0 une action du jeudi\u2005: un blocage des acc\u00e8s \u00e0 l\u2019a\u00e9roport de Toulouse-Blagnac. Cette fois, un barrage filtrant du p\u00e9riph\u2019 est pr\u00e9vu.<\/p>\n

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5 h 30<\/span>. Arriv\u00e9e sur place. Premi\u00e8re mauvaise surprise\u2005: les syndicats ont annul\u00e9 leur participation \u00e0 l\u2019action le matin m\u00eame. Il y a quand m\u00eame cent cinquante personnes, du caf\u00e9, des croissants, des cr\u00eapes et une certaine joie d\u2019\u00eatre l\u00e0 ensemble.<\/p>\n

M\u00eame sans la CGT, les manifestant\u00b7es sont assez nombreux\u00b7ses pour se diviser en deux groupes. L\u2019action se passe au mieux. Il y a bien quelques r\u00e2leur\u00b7ses mais le mouvement a d\u00e9j\u00e0 quelques mois, les automobilistes sont habitu\u00e9\u00b7es. Max n\u2019a pas particip\u00e9 \u00e0 l\u2019orga, il est un peu l\u00e0 en touriste, \u00e0 la cool. Pos\u00e9 \u00e0 quelque distance du barrage, il papote avec un copain du Tarn rencontr\u00e9 sur place.<\/p>\n

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8 h 00<\/span>. La police d\u00e9barque et repousse les manifestant\u00b7es \u2013 un peu moins diplomatiquement que les jeudis pr\u00e9c\u00e9dents, quand les syndicats \u00e9taient pr\u00e9sents. Pas de vell\u00e9it\u00e9s de r\u00e9sistance, les manifestant\u00b7es ne sont plus assez nombreux\u00b7ses et puis l\u2019action est r\u00e9ussie, c\u2019est l\u2019heure de partir.<\/p>\n

Les manifestant\u00b7es s\u2019en vont en groupe vers le centre-ville, suivi\u00b7es de pr\u00e8s par la police. Iels sont une quarantaine environ, en cort\u00e8ge un peu diss\u00e9min\u00e9. \u00c7a taquine un peu les flics, quelques quolibets par-ci, par-l\u00e0, mais l\u2019ambiance est d\u00e9tendue.<\/p>\n

Max se trouve en queue de cort\u00e8ge, non loin de la ligne de police. Un p\u00e9tard lanc\u00e9 devant lui passe entre les jambes et explose juste derri\u00e8re lui. Plus pr\u00e8s des manifestant\u00b7es que des forces de l\u2019ordre. Il fait une bonne d\u00e9tonation, mais pas de quoi \u00e9mouvoir le cort\u00e8ge qui n\u2019y trouve rien \u00e0 redire, si ce n\u2019est qu\u2019il aurait pu \u00eatre mieux lanc\u00e9.<\/p>\n

La police cesse de suivre les manifestant\u00b7es, qui arrivent au centre de Toulouse. L\u00e0, une autre brigade les encercle par surprise. Ils cherchent visiblement quelqu\u2019un\u00b7e. Une premi\u00e8re personne \u2013 brune, barbe, casquette, comme Max \u2013 est interpell\u00e9e et embarqu\u00e9e dans une estafette, avant d\u2019\u00eatre rel\u00e2ch\u00e9e.<\/p>\n

Un\u00b7e des policier\u00b7es d\u00e9signe alors Max, qui est interpell\u00e9 \u00e0 son tour. Le gar\u00e7on qui vient d\u2019\u00eatre rel\u00e2ch\u00e9 lui conseille au passage de d\u00e9signer ma\u00eetre Dujardin, qui travaille avec la CAJ (Caisse d\u2019autod\u00e9fense juridique), un collectif organis\u00e9 \u00e0 Toulouse pendant le mouvement contre la loi Travail pour aider les personnes en prise avec le syst\u00e8me judiciaire.<\/p>\n

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La garde \u00e0 vue<\/h3>\n

9 h 00<\/span>. Dans l\u2019estafette, il y a un homme en costume avec une petite mallette\u2005: c\u2019est l\u2019officier de police judiciaire (OPJ), sp\u00e9cialement d\u00e9p\u00each\u00e9 sur place. Il signifie \u00e0 Max sa garde \u00e0 vue.<\/p>\n

Sur le chemin du commissariat, Max entend l\u2019OPJ passer un appel radio \u00e0 la brigade qui a suivi le cort\u00e8ge jusqu\u2019au centre-ville. Il leur signale qu\u2019iels ont arr\u00eat\u00e9 quelqu\u2019un, leur demande si tout va bien de leur c\u00f4t\u00e9, on lui r\u00e9pond que oui. L\u2019OPJ insiste\u2005: \u00ab \u2005Vous \u00eates s\u00fbrs, m\u00eame pas des acouph\u00e8nes\u2005?<\/em>\u2005 \u00bb Un blanc. Puis on lui r\u00e9pond que oui, oui, en effet, dix agents se plaignent d\u2019acouph\u00e8nes.<\/p>\n

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12 h 00<\/span>. Le Parisien<\/em> publie une br\u00e8ve\u2005:<\/p>\n

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Huit fonctionnaires de police ont \u00e9t\u00e9 l\u00e9g\u00e8rement bless\u00e9s jeudi \u00e0 Toulouse lors d\u2019une op\u00e9ration \u201cde maintien de l\u2019ordre\u201d face \u00e0 des manifestants contre la loi Travail qui bloquaient la circulation. Charg\u00e9s de d\u00e9gager la voie publique, ils ont \u00e9t\u00e9 accueillis par des p\u00e9tards et des \u201cbombes\u201d agricoles lanc\u00e9es par les manifestants, dans le quartier de Ponts-Jumeaux et sur les All\u00e9es de Brienne, non loin du centre-ville. Les policiers souffrent \u201cd\u2019importants troubles auditifs\u201d, des acouph\u00e8nes, ont pr\u00e9cis\u00e9 le syndicat Unit\u00e9 SGP Police FO et la direction d\u00e9partementale de la S\u00e9curit\u00e9 publique. Une personne a \u00e9t\u00e9 interpell\u00e9e [2. \u00ab \u2005Loi Travail\u2005: huit policiers bless\u00e9s lors d\u2019une manifestation \u00e0 Toulouse\u2005 \u00bb, 2 juin 2016, consult\u00e9 sur <leparisien.fr>.].<\/p>\n<\/div>\n

13 h 00<\/span>. Depuis plus de deux heures, Max est encha\u00een\u00e9 au banc de l\u2019entr\u00e9e du commissariat central. Il subit les vannes et menaces de fonctionnaires de police qui passent toustes devant lui en rentrant de la manif\u2019.<\/p>\n

Ma\u00eetre Dujardin arrive. Elle l\u2019informe que La D\u00e9p\u00eache du Midi<\/em> parle de bombe agricole et de policiers bless\u00e9s. Supposant que Max va \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9 et jug\u00e9 en comparution imm\u00e9diate, elle lui conseille de demander un report de proc\u00e8s pour mieux pr\u00e9parer sa d\u00e9fense mais le pr\u00e9vient tout de m\u00eame qu\u2019il risque d\u2019\u00eatre plac\u00e9 en d\u00e9tention provisoire. La pression monte.<\/p>\n

En plus des prises d\u2019empreintes et du pr\u00e9l\u00e8vement d\u2019ADN, la police scientifique soumet Max \u00e0 un relev\u00e9 de traces de poudres sur ses doigts et v\u00eatements.<\/p>\n

Une autre manifestante, qui a \u00e9galement particip\u00e9 au blocage, a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9e. Les policier\u00b7es ont trouv\u00e9 sur elle des p\u00e9tards et un briquet. Elle est rel\u00e2ch\u00e9e apr\u00e8s avoir accept\u00e9 une reconnaissance pr\u00e9alable de culpabilit\u00e9 [3. La comparution sur reconnaissance pr\u00e9alable de culpabilit\u00e9, \u00e9galement appel\u00e9e proc\u00e9dure du plaider-coupable<\/em> permet, pour certains d\u00e9lits, au procureur de la R\u00e9publique de proposer sans proc\u00e8s une peine \u00e0 une personne qui reconna\u00eet les faits qui lui sont reproch\u00e9s.] pour possession de p\u00e9tards.<\/p>\n

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La proc\u00e9dure p\u00e9nale<\/h3>\n

Le lendemain, apr\u00e8s une nuit en garde \u00e0 vue, Max est d\u00e9f\u00e9r\u00e9 au tribunal de grande instance de Toulouse.<\/p>\n

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12 h 00<\/span>. Devant le juge d\u2019instruction, le r\u00e9cit policier se d\u00e9ploie. La manifestante arr\u00eat\u00e9e et Max formeraient un couple \u00e0 la ville et un bin\u00f4me de manif\u2019\u2005: elle, charg\u00e9e de transporter les explosifs et lui, de s\u2019en servir sur les forces de l\u2019ordre. La bombe agricole qu\u2019elle aurait transport\u00e9e et qu\u2019il aurait lanc\u00e9e sur la brigade aurait atteint une dizaine d\u2019agents, entra\u00eenant des dizaines de jours d\u2019incapacit\u00e9 temporaire de travail (ITT).<\/p>\n

Max passe ensuite devant l\u2019enqu\u00eateur social [4. L\u2019enqu\u00eateur\u00b7ice social\u00b7e, dans le cadre d\u2019une comparution imm\u00e9diate, \u00e9labore un bilan de la situation personnelle, familiale et professionnelle du ou de la pr\u00e9venu\u00b7e afin de renseigner les acteur\u00b7ices de la justice sur la personne qu\u2019iels doivent juger. De cette enqu\u00eate d\u00e9pend beaucoup la d\u00e9cision de la garder ou non en d\u00e9tention provisoire jusqu\u2019en date du proc\u00e8s, en cas de demande de report.]. Julie, son amie, a rassembl\u00e9 attestations de logement, preuve d\u2019insertion et promesses d\u2019embauches\u2005: Max dispose de bonnes \u00ab \u2005garanties de repr\u00e9sentation\u2005 \u00bb.<\/p>\n

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15 h 00<\/span>. L\u2019audience. Un appel \u00e0 soutien a circul\u00e9, des camarades sont l\u00e0 dans la salle. Sont pr\u00e9sents \u00e9galement les dix policiers en armes qui l\u2019accusent. Max demande un report de la comparution imm\u00e9diate, m\u00eame s\u2019il sait qu\u2019il s\u2019expose ainsi \u00e0 une incarc\u00e9ration de quelques mois jusqu\u2019\u00e0 la date de son proc\u00e8s.<\/p>\n

Le pr\u00e9sident ordonne sa lib\u00e9ration sous contr\u00f4le judiciaire avec interdiction de territoire en Haute- Garonne et obligation d\u2019\u00e9marger trois fois par semaine au commissariat de Douarnenez, jusqu\u2019\u00e0 la date du proc\u00e8s, fix\u00e9e au 3 juillet.<\/p>\n

Max n\u2019est pas seul. La CAJ va prendre en charge les frais du proc\u00e8s, notamment la r\u00e9mun\u00e9ration de son avocate. Elle propose aussi son aide pour pr\u00e9parer le proc\u00e8s, mais c\u2019est compliqu\u00e9, Max n\u2019ayant pas le droit de se rendre \u00e0 Toulouse. Qu\u2019\u00e0 cela ne tienne, il est bien entour\u00e9 \u00e0 Douarnenez, un petit groupe informel se constitue l\u00e0-bas.<\/p>\n

\u00c0 Toulouse, au regard des proportions qu\u2019a prises cette histoire, ma\u00eetre Dujardin s\u2019adjoint l\u2019aide d\u2019un confr\u00e8re, une star du barreau toulousain, ma\u00eetre Etelin. Face aux t\u00e9moignages de dix policiers, il y a peu d\u2019espoir d\u2019innocenter Max compl\u00e8tement et l\u2019enjeu principal du proc\u00e8s \u00e0 venir est de requalifier la bombe agricole en p\u00e9tard.<\/p>\n

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1er<\/sup> juillet<\/span>. Max descend \u00e0 Toulouse pour pr\u00e9parer l\u2019audience avec ma\u00eetre Dujardin. Ma\u00eetre Etelin a compl\u00e8tement oubli\u00e9 la date du proc\u00e8s et se trouve en vacances au Maroc. Un autre confr\u00e8re, ma\u00eetre Zapatero, est appel\u00e9 \u00e0 la rescousse pour le remplacer.<\/p>\n

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3 juillet<\/span>. L\u2019audience. La juge qui pr\u00e9side ce jour remplace pendant la p\u00e9riode estivale le magistrat attitr\u00e9. Elle estime que ce dossier concernant une pr\u00e9tendue bombe agricole et dix policiers constitu\u00e9s parties civiles est trop lourd pour ses \u00e9paules. Le proc\u00e8s est renvoy\u00e9 \u00e0 la rentr\u00e9e.<\/p>\n

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28 septembre<\/span>. Malgr\u00e9 les rumeurs d\u2019un nouveau report, le proc\u00e8s a bien lieu.<\/p>\n

On \u00e9coute les t\u00e9moignages parfaitement accord\u00e9s des dix policiers. Il n\u2019est plus fait mention de l\u2019autre manifestante et du bin\u00f4me qu\u2019elle \u00e9tait suppos\u00e9e constituer avec Max. Dans les dix r\u00e9cits, Max porte un sac \u00e0 dos, il en sort une bombe agricole, l\u2019allume, puis la jette entre leurs jambes. Une explosion assourdissante provoque une boule de feu et les fait reculer d\u2019un m\u00e8tre malgr\u00e9 leurs boucliers. Enfin, Max se retourne vers eux avec un sourire qualifi\u00e9 tant\u00f4t de narquois tant\u00f4t de m\u00e9chant, que chacun des dix policiers s\u2019efforce d\u2019imiter \u00e0 la barre.<\/p>\n

Les t\u00e9moins de la d\u00e9fense, elleux, parlent d\u2019un p\u00e9tard bruyant mais inoffensif. Pour se faire une id\u00e9e, le juge demande aux dix policiers d\u2019estimer avec leurs mains la taille de l\u2019engin. Moins coordonn\u00e9s cette fois, les agents montrent des \u00e9carts entre les mains variant de moins de 10 cm \u00e0 presque un m\u00e8tre. Les policiers se regardent les uns les autres et, maladroitement, s\u2019accordent sur le moins-disant\u2005: un tube de colle UHU, peu ou prou. La salle explose de rire.<\/p>\n

\u00c0 partir de ce moment, le proc\u00e8s change de ton. Le juge demande aux policiers s\u2019ils parlent d\u2019une bombe agricole, une \u00e9norme charge qui sert \u00e0 dessoucher les arbres, ou bien d\u2019un p\u00e9tard. Ils sont forc\u00e9s de reconna\u00eetre que c\u2019\u00e9tait un p\u00e9tard. L\u2019accusation s\u2019effondre.<\/p>\n

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19 octobre<\/span>. La d\u00e9cision est rendue\u2005: Max \u00e9cope de trois mois de prison avec sursis pour \u00ab \u2005violence avec arme sur personne d\u00e9positaire de l\u2019autorit\u00e9 publique ayant entra\u00een\u00e9 des ITT de plus de huit jours<\/em>\u2005 \u00bb. Trois mois de sursis en plein mouvement social alors qu\u2019\u00e0 la m\u00eame p\u00e9riode, un peu partout en France, des manifestant\u00b7es sans casier judiciaire sont r\u00e9guli\u00e8rement condamn\u00e9\u00b7es \u00e0 de la prison ferme pour un jet de projectile qui n\u2019atteint pas sa cible, c\u2019est inesp\u00e9r\u00e9. Au regard de ce qui \u00e9tait craint, c\u2019est un vrai soulagement\u2005; Max ne fait pas appel de la d\u00e9cision.<\/p>\n

Pour statuer sur les dommages et int\u00e9r\u00eats des policiers, le juge annonce une audience ult\u00e9rieure sur int\u00e9r\u00eats civils [5. Le tribunal correctionnel peut se prononcer sur une demande de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019auteur\u00b7ice d\u2019une infraction p\u00e9nale au cours d\u2019une audience sp\u00e9ciale dite sur int\u00e9r\u00eats civils.], sans en pr\u00e9ciser la date. Personne n\u2019est vraiment inquiet\u00b7e. On table sur une somme de 5 000, 10 000 euros au pire, qu\u2019on parviendra \u00e0 payer collectivement. Ma\u00eetre Dujardin, de son c\u00f4t\u00e9, est rassurante\u2005: elle suivra l\u2019affaire jusqu\u2019au bout. Max repart \u00e0 Douarnenez confiant.<\/p>\n

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La proc\u00e9dure civile<\/h3>\n

Les proc\u00e9dures civiles sont longues. Les mois s\u2019\u00e9coulent. Les ann\u00e9es. Max passe \u00e0 autre chose.<\/p>\n

Il appelle quand m\u00eame \u00e0 plusieurs reprises son avocate pour prendre des nouvelles de l\u2019avanc\u00e9e du dossier. Pas de r\u00e9ponse. Ce n\u2019est pas grave, on a l\u2019habitude, les avocat\u00b7es sont d\u00e9bord\u00e9\u00b7es.<\/p>\n

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Mars 2019<\/span>. Presque trois ans ont pass\u00e9. \u00c0 la suite d\u2019une nouvelle relance, ma\u00eetre Dujardin finit par envoyer un mail sans message avec un dossier en pi\u00e8ce jointe.<\/p>\n

Max d\u00e9couvre un matin t\u00f4t, encore \u00e0 moiti\u00e9 endormi, le dossier en question. Il s\u2019agit d\u2019un document d\u2019une quarantaine de pages compos\u00e9 d\u2019une s\u00e9rie d\u2019actes judiciaires dont il n\u2019avait encore jamais eu connaissance, ni via <\/em>le tribunal ni via <\/em>son avocate, et qui datent d\u00e9j\u00e0 de deux ans pour certains. En survolant ces documents auxquels il ne comprend pas encore grand-chose, il tombe sur des demandes de r\u00e9paration de pr\u00e9judice \u00e0 son encontre qui s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 plusieurs dizaines de milliers d\u2019euros. Max tombe des nues.<\/p>\n

En relisant plus attentivement les documents, il retrace le chemin qu\u2019a pris son affaire alors m\u00eame qu\u2019il la croyait en dormance. En septembre 2017, deux policiers, Olivier Raffard et Patrick Xillo, d\u00e9posent une demande d\u2019expertise m\u00e9dicale compl\u00e9mentaire aupr\u00e8s du tribunal correctionnel de Toulouse. En octobre de la m\u00eame ann\u00e9e, le tribunal fait suite \u00e0 leur demande et ordonne la r\u00e9alisation de l\u2019expertise. En juillet 2018, l\u2019expertise a lieu. Son conseil et lui-m\u00eame y ont \u00e9t\u00e9 convoqu\u00e9s mais le courrier est parvenu \u00e0 son ancienne adresse et ma\u00eetre Dujardin ne l\u2019en a pas averti. Elle-m\u00eame ne s\u2019y rend pas, et ne s\u2019y fait pas repr\u00e9senter. Elle ne nomme pas non plus de contre-expert\u00b7e, comme elle y est autoris\u00e9e. Elle dira plus tard \u00e0 Max que connaissant le montant de ses revenus et le prix d\u2019une contre-expertise (600-700 euros), elle a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ne pas la lui proposer.<\/p>\n

Dans le rapport d\u2019expertise compl\u00e9mentaire, les agents de police d\u00e9clarent tous deux souffrir d\u2019acouph\u00e8nes permanents depuis le 2 juin 2016. Xillo pr\u00e9cise qu\u2019ils le g\u00eanent pour s\u2019endormir et le r\u00e9veillent parfois la nuit. Les deux se plaignent aussi d\u2019hyperacousie \u2013 une hypersensibilit\u00e9 \u00e0 certains bruits \u2013 et de perte de l\u2019audition. L\u2019expert conclut pour l\u2019un et l\u2019autre \u00e0 une souffrance endur\u00e9e de 1,5\/7, \u00e0 un d\u00e9ficit fonctionnel temporaire de classe 1 qui perdure jusqu\u2019\u00e0 la date de l\u2019expertise [6. Un d\u00e9ficit fonctionnel de classe 1 est cens\u00e9 correspondre \u00e0 une invalidit\u00e9 de 10 %.] et \u00e0 une perte auditive de 5 % pour l\u2019un et de 7 % pour l\u2019autre \u2013 sachant qu\u2019il n\u2019existe pas d\u2019audiogrammes pr\u00e9c\u00e9dant le 2 juin auxquels les comparer [7. La perte auditive est calcul\u00e9e par rapport \u00e0 une audition consid\u00e9r\u00e9e comme normale et qui correspond \u00e0 la perception de tous les sons \u00e0 0 dB.]. Il envisage pour l\u2019un comme pour l\u2019autre la possibilit\u00e9 d\u2019aggravations et l\u2019\u00e9ventuelle n\u00e9cessit\u00e9 future d\u2019un appareillage. Il consid\u00e8re ces dommages enti\u00e8rement imputables au \u00ab \u2005traumatisme sonore du 2 juin 2016<\/em>\u2005 \u00bb \u2013 le p\u00e9tard donc.<\/p>\n

Gr\u00e2ce \u00e0 cette expertise, \u00e0 laquelle ma\u00eetre Dujardin a choisi, sans consulter Max, de ne pas opposer de contre-expertise, les avocats des agents Xillo et Raffard demandent respectivement \u00e0 Max 25 236 et 34 992 euros. Les huit autres policiers demandent 1 500 euros chacun et le paiement de leurs frais judiciaires. Il faut ajouter la requ\u00eate de l\u2019agent judiciaire de l\u2019\u00c9tat [8. Le r\u00f4le de l\u2019agent judiciaire de l\u2019\u00c9tat est de d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats financiers de l\u2019\u00c9tat, de veiller en l\u2019occurrence \u00e0 ce que lui soient rembours\u00e9s les frais qu\u2019une affaire aurait entra\u00een\u00e9s.] qui demande 18 219 euros, notamment pour couvrir les salaires des policiers durant leurs interruptions de service (un mois pour les agents Raffard et Xillo, une semaine pour chacun des huit autres). Au total, 91 448,54 euros sont demand\u00e9s \u00e0 Max. En l\u2019absence d\u2019expert\u00b7e m\u00e9dical\u00b7e nomm\u00e9\u00b7e par la d\u00e9fense pour contester les s\u00e9quelles imaginaires d\u2019une d\u00e9tonation de p\u00e9tard, les policiers se sont gav\u00e9s. Une audience est fix\u00e9e en octobre 2019 pour statuer enfin sur le montant des dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

\u00c9chaud\u00e9 par les manquements de son avocate, Max ne veut plus travailler avec elle, il en trouve un nouveau, ma\u00eetre Nakache, sp\u00e9cialis\u00e9 dans les affaires civiles. La petite \u00e9quipe de soutien juridique de Douarnenez s\u2019active. On cherche en urgence un\u00b7e contre-expert\u00b7e m\u00e9dical\u00b7e qui veuille bien, \u00e0 d\u00e9faut de pouvoir r\u00e9aliser une contre-expertise en bonne et due forme, \u00e9mettre une critique sur papier de l\u2019expertise. Dans un premier temps, toustes les expert\u00b7es contact\u00e9\u00b7es refusent au motif qu\u2019iels ne travaillent que pour les victimes, ce qu\u2019assur\u00e9ment Max n\u2019est pas \u00e0 leurs yeux. L\u2019avocat finit toutefois par en d\u00e9nicher un.<\/p>\n

Le rapport du contre-expert n\u2019a que peu de valeur judiciaire mais co\u00fbte \u00e0 Max plusieurs milliers d\u2019euros, auxquels s\u2019ajoutent les frais du nouvel avocat. 7 000 euros au total. Nous sommes quatre ans apr\u00e8s le mouvement contre la loi Travail, il n\u2019est plus en contact avec la CAJ et ne sait m\u00eame pas si elle existe encore. Il est rare que les institutions dont se dote un mouvement social lui survivent suffisamment longtemps pour affronter les dur\u00e9es qu\u2019induit la justice. Quelques soir\u00e9es de soutien ont bien eu lieu \u00e0 Douarnenez, mais on est encore loin du compte.<\/p>\n

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2 octobre 2019<\/span>. Audience au civil. Les avocat\u00b7es des policiers veulent prendre le temps d\u2019\u00e9tudier le rapport ajout\u00e9 aux pi\u00e8ces par l\u2019avocat de Max. Proc\u00e8s report\u00e9 au 11 f\u00e9vrier 2020.<\/p>\n

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11 f\u00e9vrier 2020<\/span>. Gr\u00e8ve des avocat\u00b7es contre la r\u00e9forme des retraites. L\u2019audience est report\u00e9e au 1er<\/sup> juillet.<\/p>\n

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1er<\/sup> juillet 2020<\/span>. L\u2019audience est report\u00e9e en raison de l\u2019\u00e9pid\u00e9mie de Covid.<\/p>\n

Les sommes en jeu sont tellement \u00e9normes et les chances d\u2019y \u00e9chapper si minces qu\u2019il est presque impossible d\u2019y r\u00e9fl\u00e9chir sereinement. Max a entendu parler d\u2019un Gilet Jaune dont l\u2019appartement a \u00e9t\u00e9 saisi\u2026 Si la somme \u00e9tait r\u00e9duite de moiti\u00e9, on pourrait imaginer quelques gros concerts de soutien, m\u00eame si en France il reste interdit de payer collectivement des dommages et int\u00e9r\u00eats. Max sait que, face \u00e0 de telles sommes, il est toujours possible de devenir insolvable, mais c\u2019est tr\u00e8s contraignant et aurait des cons\u00e9quences toute sa vie durant\u2005: dissimuler ses revenus, ne rien poss\u00e9der en son nom propre, \u00eatre fich\u00e9 \u00e0 la Banque de France\u2026 Tout \u00e7a pour un p\u00e9tard.<\/p>\n

Il y a des moments o\u00f9 Max arrive presque \u00e0 oublier le danger qui plane. Mais \u00e0 chaque fois qu\u2019une \u00e9ch\u00e9ance judiciaire approche, une audience dont on ne sait pas si elle sera la bonne ou pas, la menace s\u2019\u00e9paissit, les cauchemars et les angoisses reviennent. \u00c0 chaque report \u00e7a retombe, dans un soulagement qui n\u2019en est pas vraiment un.<\/p>\n

Max a \u00e9t\u00e9 surpris d\u2019apprendre, apr\u00e8s coup, par son nouvel avocat, que l\u2019audience s\u2019\u00e9tait finalement tenue le 13 octobre 2020.<\/p>\n

8 d\u00e9cembre 2020<\/span>. Le jugement du tribunal correctionnel de Toulouse tombe\u2005: Max est consid\u00e9r\u00e9 enti\u00e8rement responsable des dommages caus\u00e9s aux dix policiers et condamn\u00e9 \u00e0 payer la totalit\u00e9 des sommes demand\u00e9es par les plaignants, soit 81 950 euros. Il devra en outre rembourser le prix des expertises m\u00e9dicales. Le tribunal ordonne l\u2019ex\u00e9cution provisoire, c\u2019est-\u00e0-dire que, m\u00eame s\u2019il fait appel, Max doit d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent commencer \u00e0 payer la somme. Le courrier pr\u00e9cise que les int\u00e9r\u00eats se mettent \u00e0 courir au taux l\u00e9gal \u00e0 compter de la date du rendu.<\/p>\n

Notes<\/span>[+<\/a>]<\/span><\/p><\/div>

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↩<\/span>1<\/a><\/td> L\u2019Assembl\u00e9e de lutte 31, n\u00e9e d\u2019une intervention \u00e0 Nuit debout Toulouse, se voulait une structure horizontale r\u00e9unissant diff\u00e9rents secteurs en lutte pour organiser l\u2019offensive \u00ab \u2005contre la loi Travail et bien au-del\u00e0<\/em>\u2005 \u00bb.<\/td><\/tr>\r\n\r\n <\/tbody> <\/table> <\/div><\/div>